(Mise à jour le 28 mai 2024)

Ce règlement intérieur a pour but la bonne marche de l’établissement. Il vise également à développer une vie scolaire équilibrée, ouverte et heureuse afin de préparer les jeunes à une vie d’adulte conscient et responsable.

L’adhésion des familles et l’accord des élèves sont indispensables.

1- Tenue vestimentaire

La tenue vestimentaire est le premier signe de respect que l’on porte à soi-même, à son interlocuteur et à l’Institution à laquelle on appartient. Les élèves représentent Fénelon et nous n’accepterons pas le laisser-aller vestimentaire à l’opposé de nos valeurs éducatives. Pour les élèves, les tenues à caractère religieux, traditionnel ou culturel ne sont pas autorisées dans l’établissement. Tout élève qui contrevient à ce dernier point fera l’objet d’un signalement par le chef d’établissement aux autorités compétentes.

La rentrée 2024 voit la mise en place d’un code vestimentaire pour les collégiens et les lycéens.

Pour les collégiens, il a un caractère obligatoire au quotidien. Ce code vestimentaire se compose d’un sweat-shirt avec le logo de l’établissement ou du groupe et/ou d’un polo avec le logo de l’établissement.

Pour les lycéens, il a un caractère obligatoire une fois par semaine, le jeudi. Il se compose d’un sweat shirt bleu avec le logo de l’établissement ou du groupe.

Pour cette rentrée, l’établissement offre un ensemble de vêtement en fonction de la structure à laquelle appartient l’élève (collège ou lycée).

Dans tous les cas, les élèves pourront porter les sweat-shirt proposés par l’APEL. De même, les autres vêtements qui seraient proposés par l’établissement pourront être portés par les élèves.

Le maquillage, y compris le vernis à ongles, et les bijoux seront discrets. Les Piercings sont interdits.
Pour tous, les cheveux ne couvrent pas les yeux, et la coupe sera correcte.
Pour tous, ne sont pas autorisés :

• Les pantalons taille basse, déstructurés, type baggy, déchirés, délavés, militaire, casquettes, crop top…

En cas de pluie ou de froid, les bonnets et capuches sont acceptés en extérieur, ils sont retirés dès l’accès aux couloirs et donc par conséquent interdits dans les salles de cours, d’étude et au CDI.

Les tenues de sport sont réservées à la pratique de l’EPS : on ne vient pas à l’établissement en tenue sportive, on l’apporte dans un sac, on se change dans les vestiaires, et inversement à la fin de la séance même si l’EPS est la 1^ère ou la dernière heure de cours de la matinée ou de l’après-midi.

Les maillots des équipes sportives sont des tenues de sport et donc réservées à l’éducation physique et sportive.

Pour les séances d’E.P.S. : chacun devra être muni d’un short ou d’un pantalon de survêtement, d’un maillot propre à cette discipline, de chaussures de sport et de chaussettes. Pour l’accès au gymnase, le port de chaussures marquantes est interdit.

Au laboratoire : blouse en coton pour les élèves du lycée, dont le port est obligatoire en Travaux Pratiques.

La tenue des élèves sera vérifiée avant d’entrer dans l’établissement. Si un élève ne respecte pas le règlement, il remettra sa carte à l’éducateur et fera l’objet d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’avertissement de comportement. Une blouse lui sera remise, qu’il devra porter toute la journée. Eventuellement, l’entrée de l’établissement lui sera interdite.

2- Comportement

Toute attitude de l’élève, toute tenue vestimentaire ou tout signe :

• pouvant supposer une quelconque aliénation,
• manifestant une volonté de manipulation ou de prosélytisme,
• portant atteinte à la dignité humaine,

pourra entraîner l’exclusion dans le cadre d’un conseil de discipline. Tout type de commerce est interdit.

Tout rassemblement, tout comportement qui exprime une quelconque animosité à l’égard d’un membre de la communauté éducative de l’établissement ou présentant un risque pour soi-même, autrui ou pour les biens, pourra entraîner une exclusion immédiate et d’éventuelles poursuites judiciaires.

La vie sociale dans l’établissement exclut tout comportement trop démonstratif dans les relations entre les élèves.

L’utilisation des réseaux sociaux (Tik tok, Instagram, Snapchat etc…) n’est pas encouragée. Trop fréquemment, leur mésusage conduit les utilisateurs à ne plus maîtriser les règles de courtoisie, de retenue et de discrétion.

3- Arrivée et départ des élèves

Les élèves sont tenus au devoir d’assiduité. Ils assistent à tous les cours. Ils arrivent à l’heure et participent activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les responsables de niveau ou les enseignants dans et hors de l’établissement. L’effectif de l’établissement rend la circulation très dangereuse à l’entrée de l’école. Les risques d’accidents sont évidents. L’entrée de l’établissement est interdite à tous les véhicules sauf permission exceptionnelle de la Direction. Chacun comprendra que, pour des raisons de sécurité, cette mesure est indispensable. De même, les élèves veilleront à ne pas stationner aux abords de l’établissement.

Carte scolaire : Chaque élève recevra une carte scolaire selon son statut (externe ou demi-pensionnaire) ; il devra avoir cette carte en permanence avec lui, notamment à l’entrée et à la sortie de l’établissement, ainsi qu’au Self, en étude et au CDI. Les lycéens peuvent travailler au lycée jusqu’à 18h00 du lundi au vendredi (sauf mercredi après 12h20).

4- Sonneries

Les horaires de l’établissement sont rythmés par un système de double sonnerie. La première sonnerie marque la fin de la récréation ou du cours. La seconde sonnerie signale le début du cours suivant, les élèves doivent être à leur place, les affaires prêtes pour le cours qui va débuter.

5- Retards et absences

Les familles doivent veiller à la ponctualité des enfants. Si un élève arrive en retard, il devra se présenter à l’accueil qui lui remettra une autorisation d’entrée en cours ou en étude et enregistrera son retard.

En cas d’absence, si un élève ne peut venir en classe, la famille doit en avertir aussitôt l’accueil, le message sera transmis à la vie scolaire, cette information pouvant aussi être transmise via Ecole Directe. Quand les élèves reviennent en classe, ils doivent impérativement justifier leur absence par le biais d’Ecole Directe. Un élève ne sera pas admis en classe sans ce justificatif. Un certificat médical n’est exigé que pour une maladie contagieuse.

Tout élève ne pouvant assister à une séance d’Education Physique pour des raisons médicales doit présenter à l’assistante sanitaire et à son professeur d’EPS la demande de dispense dûment remplie (un certificat médical pour une dispense de plus d’une semaine) mais assiste à la séance d’EPS (même si cette séance se situe en début ou en fin de journée). Un élève ayant oublié ses affaires n’est pas dispensé de cours d’EPS.

Toute demande exceptionnelle d’absence sera réalisée par Ecole Directe et adressée au responsable de niveau. Les retards et les absences seront notés sur les bulletins trimestriels ; ils peuvent entraîner une sanction.

Aucune autorisation de devancer le départ et de retarder le retour des vacances ne peut être donnée.

6- Evaluations – Examens Blancs

Les élèves de troisième et tous les lycéens ont des devoirs sur table réguliers.
Au moment des évaluations, les élèves ne doivent apporter que le matériel autorisé (le téléphone portable et les montres connectées ou non ne font pas partie du matériel autorisé).

Toute fraude ou tentative de fraude est sanctionnée par un avertissement de comportement. L’enseignant responsable de l’évaluation pourra attribuer la note 0.
L’attribution de la note relève de l’enseignant, elle ne peut faire l’objet de négociation.

7- Sanctions et punitions

Tout manquement au règlement, tout acte d’indiscipline et toute insuffisance de travail peut entraîner :

• une mise en garde écrite ;
• un travail donné à la maison ;
• un service imposé à l’élève ;
• une consigne : le responsable de niveau peut demander à un élève ou à un groupe d’élèves de venir en consigne pour compenser un travail non satisfaisant ou pour toute autre raison. Les horaires de ces consignes sont fixés par chaque responsable.
• un avertissement : 3 avertissements peuvent entraîner une exclusion définitive et immédiate ou la non réinscription de l’élève.
  Après un avertissement de travail et/ou de comportement, les responsables légaux reçoivent une notification par écrit. Il appartient alors aux familles de prendre rendez-vous avec le responsable de niveau concerné.
• une exclusion temporaire ou définitive, décision prise par le chef d’établissement ou éventuellement par un conseil de discipline. Le chef d’établissement peut à tout moment réunir un conseil d’éducation qu’il préside composé du responsable de niveau, du professeur principal, de l’élève et de ses responsables légaux.

Chaque personne dispose d’un droit exclusif sur son image et de sa voix. Le fait de porter atteinte à l’image d’une personne sans son autorisation et, qui plus est, de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou de la diffamer sera sanctionné par une exclusion et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Le fait de porter atteinte à l’honneur, la considération et la dignité d’une personne chargée d’une mission de service public est sanctionné par le code pénal.

De même, l’usage du « copier-coller » et toute forme de plagiat (ce qui inclut l’utilisation de l’intelligence artificielle), sont totalement proscrits, afin notamment d’éviter d’éventuelles sanctions disciplinaires qui pourraient être décidées par le Rectorat .

Tout usage ou détention de drogue, alcool ou substance toxique sera passible d’un renvoi immédiat.

8- Le conseil de discipline

Le conseil de discipline est l’instance la plus élevée de l’établissement pour décider de sanctions ou punitions les plus lourdes à l’encontre d’élèves qui ont commis des fautes de comportement. Le conseil est convoqué à l’initiative du chef d’établissement. Il peut décider jusqu’à l’exclusion définitive de l’élève.

En fonction de la situation et jusqu’au conseil de discipline, une mesure d’exclusion à titre conservatoire peut être prononcée à l’encontre de l’élève par le chef d’établissement. Cette exclusion n’est pas une sanction, elle a pour objet de faire cesser ou d’éviter un trouble au sein de l’établissement.

Le conseil rassemble une collégialité se composant du chef d’établissement et/ou de son adjoint pour le collège, du responsable de niveau éventuellement, du professeur principal, des délégués de classe, du président de l’APEL ou de son représentant et bien entendu de l’élève et de ses parents qui auront été convoqués par courrier et par Ecole directe avec un délai de 5 jours ouvrés minimum. Toute personne n’étant pas citée dans cette liste ne peut participer au conseil de discipline sauf autorisation du chef d’établissement.

Lors du conseil de discipline, les faits qui ont conduit à sa convocation sont rappelés. Ils auront été partagés avec la famille en amont du conseil. L’élève se voit donner l’occasion de s’expliquer.

Le conseil délibère sans les délégués, les parents et l’élève convoqué. Le conseil donne son avis. Le chef d’établissement prend la décision. Elle est immédiatement communiquée verbalement à la famille puis par courrier. Elle est exécutoire immédiatement et ne peut faire l’objet d’appel. Le rectorat est informé de la tenue du conseil de discipline et de la décision prise par le chef d’établissement. Un rapport peut être au besoin transmis.

9- Harcèlement scolaire

Parce que le harcèlement est un acte de violence, aucun élève ne doit le subir. Le harcèlement se caractérise par des comportements ou propos vécus de manière répétée par une victime. Le harcèlement scolaire est une infraction délictuelle (art. 222-33-2-2 du code pénal). L’objet du harcèlement, qu’il soit conscient ou inconscient, est de porter atteinte au bien-être d’un ou plusieurs élèves. Toute personne, adulte ou élève, qui constate ou a connaissance de situations de harcèlement doit en informer le professeur principal, ou le responsable de niveau, le conseiller principal d’éducation, le chef d’établissement ou son adjoint. La situation constatée ou rapportée fera l’objet de rencontres qui pourront conduire à prendre des mesures éducatives ou disciplinaires. Le protocole en annexe sera mis en œuvre. La gravité de certains faits pourra fait l’objet d’un signalement au Procureur de la République et/ou à la Rectrice d’Académie.

10- Informatique

Les élèves disposent d’une tablette numérique ou d’un ordinateur portable, ceux-ci, comme pour le matériel mis à disposition par l’établissement, sont à usage exclusivement pédagogique. Ils ne sont utilisés qu’à la demande des enseignants ou sur autorisation d’une personne responsable de l’établissement. Chaque élève est responsable de son matériel et s’engage à ce qu’il soit en état de fonctionnement (livres téléchargés, batterie chargée…)

Pour le matériel informatique mis à disposition par l’établissement, il est interdit de modifier la configuration initiale et l’élève se doit de le respecter. L’usage de la tablette pour les collégiens est interdit en dehors des salles de classe et de travail.

11- Les contrats

A l’issue des conseils de classe de la 3ème période de l’année, nous pouvons demander aux responsables légaux et aux élèves de signer un contrat de comportement et/ou de travail qui s’appliquera sur l’ensemble de l’année suivante.

Tout avertissement cumulé à ce contrat pourrait entrainer une exclusion.

Des études obligatoires peuvent être imposées aux élèves, le non-respect de cette obligation entraînera un avertissement.

12- Le tabac est strictement interdit dans l’établissement

Nous appliquerons rigoureusement le décret de la loi antitabac interdisant de fumer (décret du 29.05.92). Des sanctions seront prises en conséquence. Il en est de même pour tout type de cigarette électronique.

13- Objets non autorisés

Si un responsable de l’établissement est amené à se saisir d’un objet non autorisé tel que :

• tout appareil de musique, oreillettes, écouteurs, enceintes… : l’élève sera alors autorisé à le récupérer après son dernier cours.
• tous les objets dangereux ou illicites : les responsables légaux seront informés et devront se présenter auprès du responsable de niveau ou de l’adjoint au chef d’établissement. A titre conservatoire, l’élève fera l’objet d’une exclusion de l’établissement pouvant aller jusqu’à trois jours.

Le chewing-gum et les sucettes sont également interdits.

14- Les locaux

Les collégiens ne doivent circuler dans les couloirs qu’en présence d’un adulte.

L’accès aux locaux du lycée est strictement réservé aux lycéens. Toute dégradation volontaire impliquera une sanction, les réparations nécessaires et d’éventuelles poursuites judiciaires.

L’utilisation de l’ascenseur n’est autorisée qu’en cas de nécessité absolue (une caution sera demandée pour le prêt de la clé d’ascenseur).

Le gymnase impose le port de chaussures non-marquantes (non-marking). Ceux et celles qui viendraient à laisser des traces les nettoieront. Ces élèves feront l’objet d’une observation.

Un abri vélo et deux-roues à moteur est mis à la disposition des élèves. Les élèves s’y rendent et le quittent en poussant leur deux-roues. Les élèves sont invités à mettre un antivol, l’établissement ne pourra être tenu comme responsable de vols ou dégradations.

15- Téléphone

La permanence du standard est assurée tous les jours de classe de 7h30 à 18h30 (excepté le mercredi de 7 heures 45 à 12 heures 30). Aucun message personnel ne sera transmis aux élèves.

Conformément à la loi, pour les collégiens dans l’enceinte de l’établissement, les téléphones portables doivent être éteints, rangés dans le cartable et leur usage est interdit. Les écouteurs et oreillettes sont interdits.

Pour les lycéens, la règle précédente s’applique avec une tolérance sur la pause du déjeuner et à partir de 16h00 dans la mesure où cet usage s’opère dans la cour côté rue d’Alsace. L’usage des écouteurs ou oreillettes est également toléré sur les mêmes créneaux et lieux.

Tout manquement aux règles citées ci-dessus entraînera la mise en place d’une observation. Une réitération des faits conduira à une heure de consigne. Un troisième constat permettra de sanctionner l’élève d’un avertissement de comportement.

Chaque responsable, lors d’une sortie ou d’un voyage scolaire, précisera le règlement sur ce point.

16- Contact avec les enseignants

Nous vous conseillons de contacter :

• le professeur concerné si votre enfant rencontre des difficultés dans une matière ;
• le professeur principal s’il s’agit d’un bilan scolaire ;
• L’adjoint au chef d’établissement ou le responsable de niveau pour un problème plus général.

Chaque rencontre se fait sur rendez-vous, par courrier ou par courriel à partir de l’application Ecole Directe.

Les relations avec les enseignants et de vie scolaire doivent être empreintes de courtoisie. Toute menace, insulte ou provocation fera l’objet d’un signalement par le chef d’établissement auprès des autorités compétentes (Procureur de la République et rectorat).

17- Déjeuner

Tous les élèves demi-pensionnaires prendront leurs déjeuners en selfservice. Toutes les indications nécessaires concernant l’heure de repas, la régularité de la présence et diverses modalités pratiques seront données le jour de la rentrée.

Compte tenu de cette organisation, nous interdisons complètement « tout pique-nique sauvage ». Les externes peuvent déjeuner au self-service avec une demande des responsables légaux présentée avant 9h00.

Tous les élèves de lycée demi-pensionnaires, s’ils ont une autorisation signée de leurs responsables légaux, peuvent sortir de l’établissement sur le temps de la pause méridienne avant ou après leur repas leur carte scolaire leur sera obligatoirement demandée pour entrer dans l’établissement.

Les collégiens demi-pensionnaires ne sont pas autorisés à sortir le temps de la pause méridienne sauf rendez-vous médical.

18- Perte et vols d’objets

Nous déclinons toute responsabilité pour les dégradations et pour tout vol d’objets précieux, d’argent, de vêtements, de téléphones portables, d’objets ou d’équipements scolaires . Tous les objets ou vêtements trouvés seront regroupés et conservés jusqu’aux vacances suivantes. En cas de perte ou de détérioration de la carte scolaire, leur remplacement sera facturé 5 euros (prélèvement ou par chèque).

19- Matériel

En ce qui concerne les achats divers : d’une manière générale, toute demande d’achat (livres, matériel, etc…) se fera par l’intermédiaire et sous la responsabilité de la personne à l’origine de la demande.

Nous veillerons à ce que les élèves respectent le matériel et les locaux et aient un comportement correct avec tout le personnel de l’établissement. Les manquements seront sanctionnés selon leur gravité et les frais occasionnés facturés aux responsables légaux.

L’accueil et le personnel de l’établissement n’ont pas vocation à réceptionner les affaires oubliées, ni à les transmettre aux élèves.

Enfin, il est important de rappeler qu’il peut exister des points de désaccords entre l’établissement et les familles. Leur règlement doit se faire dans les formes de respect et de courtoisie usuelles. L’APEL peut être sollicitée.

20- Sorties et voyages

Le règlement des voyages se fera selon la modalité de paiement choisie en début d’année (prélèvement dont le montant viendra s’ajouter à l’échéancier en cours ou chèque libellé à l’ordre de « OGEC ECE »). Une facture sera établie. Tout voyage se fait sur la base d’un acte d’engagement des familles qui les lie. Le règlement intérieur s’applique lors de toutes les sorties et de tous les voyages.