Ce règlement intérieur a pour but la bonne marche de l’établissement. Il vise également à développer une vie scolaire équilibrée, ouverte et heureuse afin de préparer les jeunes à une vie d’adulte conscient et responsable.
L’adhésion des familles et l’accord des élèves sont indispensables.
1- Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire est le premier signe de respect que l’on porte à soi -même, à son interlocuteur et à l’Institution à laquelle on appartient. Les élèves représentent Fénelon et nous n’accepterons pas le laisser-aller vestimentaire à l’opposé de nos valeurs éducatives. Pour les élèves, les tenues à caractère religieux, traditionnel ou culturel ne sont pas autorisées dans l’établissement. Tout élève qui contrevient à ce dernier point fera l’objet d’un signalement par le chef d’établissement aux autorités compétentes.
Les élèves portent des tenues de ville décentes. Le maquillage, y compris le vernis à ongles, et les bijoux seront discrets. (Piercings interdits).
Pour tous, les cheveux ne couvrent pas les yeux, et la coupe sera correcte.
Pour tous, ne sont pas autorisés :
- Les pantalons taille basse, déstructurés, type baggy, déchirés, délavés, militaire, casquettes, crop top…
En cas de pluie ou de froid, les bonnets et capuches sont acceptés en extérieur, ils sont retirés dans les salles de cours, d’étude et au CDI.
Les tenues de sport sont réservées à la pratique de l’EPS : on ne vient pas à l’établissement en tenue sportive, on l’apporte dans un sac, on se change dans les vestiaires, et inversement à la fin de la séance.
Les maillots des équipes sportives sont des tenues de sport et donc réservées à l’éducation physique et sportive.
Pour les séances d’E.P.S. : chacun devra être muni d’un short ou d’un pantalon de survêtement, d’un maillot propre à cette discipline, de chaussures de sport et de chaussettes.
Au laboratoire : blouse en coton pour les élèves du lycée, dont le port est obligatoire en Travaux Pratiques.
La tenue des élèves sera vérifiée avant d’entrer dans l’établissement. Si un élève ne respecte pas le règlement, il remettra sa carte à l’éducateur et fera l’objet d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’avertissement comportement. Une blouse lui sera remise, qu’il devra porter toute la journée. Eventuellement, l’entrée de l’établissement lui sera interdite.
2- Comportement
Toute attitude de l’élève, toute tenue vestimentaire ou tout signe :
- pouvant supposer une quelconque aliénation,
- manifestant une volonté de manipulation ou de prosélytisme,
- portant atteinte à la dignité humaine,
Pourra entraîner l’exclusion dans le cadre d’un conseil de discipline. Tout type de commerce est interdit.
Tout rassemblement, tout comportement qui exprime une quelconque animosité à l’égard d’un membre de la communauté éducative de l’établissement ou présentant un risque pour soi-même, autrui ou pour les biens, pourra entraîner une exclusion immédiate et d’éventuelles poursuites judiciaires.
La vie sociale dans l’établissement exclut tout comportement trop démonstratif dans les relations entre les élèves.
L’utilisation des réseaux sociaux (Tik tok, Instagram, Snapchat etc…) n’est pas encouragée. Trop fréquemment, leur mésusage conduit les utilisateurs à ne plus maîtriser les règles de courtoisie, de retenue et de discrétion.
3- Arrivée et départ des élèves
Les élèves sont tenus au devoir d’assiduité. Ils assistent à tous les cours. Ils arrivent à l’heure et participent activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les responsables de niveau ou les enseignants dans et hors de l’établissement. L’effectif de l’établissement rend la circulation très dangereuse à l’entrée de l’école. Les risques d’accidents sont évidents. L’entrée de l’établissement est interdite à tous les véhicules sauf permission exceptionnelle de la Direction. Chacun comprendra que, pour des raisons de sécurité, cette mesure est indispensable. De même, les élèves veilleront à ne pas stationner aux abords de l’établissement.
Carte scolaire : Chaque élève recevra une carte scolaire selon son statut
(externe ou demi-pensionnaire) ; il devra avoir cette carte en permanence avec lui, notamment à l’entrée et à la sortie de l’établissement, ainsi qu’au Self, en étude et au CDI. Les lycéens peuvent travailler au lycée jusqu’à 18h30 du lundi au vendredi (sauf mercredi après 12h20).
4- Sonneries
Les horaires de l’établissement sont rythmés par un système de double sonnerie. La première sonnerie marque la fin de la récréation ou du cours.
La seconde sonnerie signale le début du cours suivant, les élèves doivent être à leur place, les affaires prêtes pour le cours qui va débuter.
5- Retards et absences
Les familles doivent veiller à la ponctualité des enfants. Si un élève arrive en retard, il devra se présenter à l’éducateur qui lui remettra une autorisation d’entrée en cours ou en étude et enregistrera son retard.
En cas d’absence, si un élève ne peut venir en classe, la famille doit en avertir aussitôt l’accueil, le message sera transmis à l’éducateur du niveau, cette
information pouvant aussi être transmise via Ecole Directe. Quand les élèves reviennent en classe, ils doivent impérativement justifier leur absence par le biais d’Ecole Directe. Un élève ne sera pas admis en classe sans ce justificatif. Un certificat médical n’est exigé que pour une maladie contagieuse.
Tout élève ne pouvant assister à une séance d’Education Physique pour des raisons médicales doit présenter à l’assistante sanitaire et à son professeur d’EPS la demande de dispense dûment remplie (un certificat médical pour une dispense de plus d’une semaine) mais assiste à la séance d’EPS (même si cette séance se situe en début ou en fin de journée). Un élève ayant oublié ses affaires n’est pas dispensé de cours d’EPS.
Toute demande exceptionnelle d’absence sera réalisée par Ecole Directe et adressée au responsable de niveau. Les retards et les absences seront notés sur les bulletins trimestriels ; ils peuvent entraîner une sanction.
Aucune autorisation de devancer le départ et de retarder le retour des vacances ne peut être donnée.
6- Evaluations – Examens Blancs
Les élèves de troisième et tous les lycéens ont des devoirs sur table réguliers.
Au moment des évaluations, les élèves ne doivent apporter que le matériel autorisé (le téléphone portable et les montres connectées ou non ne font pas partie du matériel autorisé). Si un élève est absent, les responsables de niveau se réservent le droit de le faire composer à son retour.
Toute fraude ou tentative de fraude est sanctionnée par un avertissement de comportement. L’enseignant responsable de l’évaluation pourra attribuer la note 0.
L’attribution de la note relève de l’enseignant, elle ne peut faire l’objet de négociation.
7- Sanctions et punitions
Tout manquement au règlement, tout acte d’indiscipline et toute insuffisance de travail peut entraîner :
- une mise en garde écrite ;
- un travail donné à la maison ;
- un service imposé à l’élève ;
- une consigne : le responsable de niveau peut demander à un élève ou à un groupe d’élèves de venir en consigne pour compenser un travail non satisfaisant ou pour toute autre raison. Les horaires de ces consignes sont fixés par chaque responsable.
- un avertissement : 3 avertissements peuvent entraîner une exclusion définitive et immédiate ou la non réinscription de l’élève.
Après un avertissement de travail et/ou de comportement, les responsables légaux reçoivent une notification par écrit. Il appartient alors aux familles de prendre rendez-vous avec le responsable de niveau concerné. - une exclusion temporaire ou définitive, décision prise par le chef d’établissement ou éventuellement par un conseil de discipline. Le chef d’établissement peut à tout moment réunir un conseil d’éducation qu’il préside composé du responsable de niveau, du professeur principal, de l’élève et de ses responsables légaux.
Chaque personne dispose d’un droit exclusif sur son image et de sa voix. Le fait de porter atteinte à l’image d’une personne sans son autorisation et, qui plus est, de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou de la diffamer sera sanctionné par une exclusion et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Le fait de porter atteinte à l’honneur, la considération et la dignité d’une personne chargée d’une mission de service public est sanctionné par le code pénal.
De même, l’usage du « copier-coller » et toute forme de plagiat (ce qui inclut l’utilisation de l’intelligence artificielle), sont totalement proscrits, afin notamment d’éviter d’éventuelles sanctions disciplinaires qui pourraient être décidées par le Rectorat dans le cadre des procédures régissant les examens.
Tout usage ou détention de drogue, alcool ou substance toxique sera passible d’un renvoi immédiat.
8- Informatique
Les élèves disposent d’une tablette numérique ou d’un ordinateur portable, ceux-ci, comme pour le matériel mis à disposition par l’établissement, sont à usage exclusivement pédagogique. Ils ne sont utilisés qu’à la demande des enseignants ou sur autorisation d’une personne responsable de l’établissement. Chaque élève est responsable de son matériel et s’engage à ce qu’il soit en état de fonctionnement (livres téléchargés, batterie chargée…)
Pour le matériel informatique mis à disposition par l’établissement, il est interdit de modifier la configuration initiale et l’élève se doit de le respecter. L’usage de la tablette pour les collégiens est interdit en dehors des salles de classe et de travail.
9- Les contrats
A l’issue des conseils de classe de la 3ème période de l’année, nous pouvons demander aux responsables légaux et aux élèves de signer un contrat de comportement et/ou de travail qui s’appliquera sur l’ensemble de l’année suivante.
Tout avertissement cumulé à ce contrat pourrait entrainer une exclusion.
Des études obligatoires peuvent être imposées aux élèves, le non-respect de cette obligation entraînera un avertissement.
10- Le tabac est strictement interdit dans l’établissement
Nous appliquerons rigoureusement le décret de la loi antitabac interdisant de fumer dans les lieux couverts et non couverts (décret du 29.05.92). Des sanctions seront prises en conséquence. (cf. 7) Il en est de même pour tout type de cigarette électronique.
11- Objets non autorisés
Si un responsable de l’établissement est amené à se saisir d’un objet non autorisé tel que :
- tout appareil de musique, oreillettes, écouteurs, enceintes… : l’élève sera alors autorisé à le récupérer après son dernier cours.
- tous les objets dangereux ou illicites : les responsables légaux seront informés et devront se présenter auprès du responsable de niveau. A titre conservatoire, l’élève fera l’objet d’une exclusion de l’établissement pouvant aller jusqu’à trois jours.
Le chewing-gum et les sucettes sont également interdits.
12- Les locaux
Les collégiens ne doivent circuler dans les couloirs qu’en présence d’un adulte.
L’accès aux locaux du lycée est strictement réservé aux lycéens. Toute dégradation volontaire impliquera une sanction, les réparations nécessaires et d’éventuelles poursuites judiciaires.
L’utilisation de l’ascenseur n’est autorisée qu’en cas de nécessité absolue (une caution sera demandée pour le prêt de la clé d’ascenseur).
13- Téléphone
La permanence du standard est assurée tous les jours de classe de 7h30 à 18h30 (excepté le mercredi de 7 heures 45 à 12 heures 30). Aucun message personnel ne sera transmis aux élèves.
Conformément à la loi, pour les collégiens dans l’enceinte de l’établissement, les téléphones portables doivent être éteints, rangés dans le cartable et leur usage est interdit. Les écouteurs et oreillettes sont interdits.
Pour les lycéens, la règle précédente s’applique avec une tolérance sur la pause du déjeuner et à partir de 16h00 dans la mesure où cet usage s’opère dans la cour côté rue d’Alsace. L’usage des écouteurs ou oreillettes est également toléré sur les mêmes créneaux et lieux.
Tout manquement aux règles citées ci-dessus entraînera la mise en place d’une observation. Une réitération des faits conduira à une heure de consigne. Un troisième constat permettra de sanctionner l’élève d’un avertissement comportement.
Chaque responsable, lors d’une sortie ou d’un voyage scolaire, précisera le règlement sur ce point.
14- Contact avec les enseignants
Nous vous conseillons de contacter :
- le professeur concerné si votre enfant rencontre des difficultés dans une matière ; – le professeur principal s’il s’agit d’un bilan scolaire ;
- le responsable de niveau pour un problème plus général.
Chaque rencontre se fait sur rendez-vous, par courrier ou par courriel à partir de l’application Ecole Directe.
Les relations avec les enseignants doivent être empreintes de courtoisie. Toute menace, insulte ou provocation fera l’objet d’un signalement par le chef d’établissement auprès des autorités compétentes (Procureur de la République et rectorat).
15- Déjeuner
Tous les élèves demi-pensionnaires prendront leurs déjeuners en selfservice. Toutes les indications nécessaires concernant l’heure de repas, la régularité de la présence et diverses modalités pratiques seront données le jour de la rentrée.
Compte tenu de cette organisation, nous interdisons complètement « tout pique-nique sauvage ». Les externes peuvent déjeuner au self-service avec une demande des responsables légaux présentée avant 9h00.
Tous les élèves de lycée demi-pensionnaires, s’ils ont une autorisation signée de leurs responsables légaux, peuvent sortir de l’établissement entre la fin de leur repas et la reprise des cours – leur carte scolaire leur sera obligatoirement demandée pour entrer dans l’établissement.
Toute demande de sortie exceptionnelle sur le temps de la demi-pension devra être présentée avant 10h30 au responsable.
16- Perte et vols d’objets
Nous déclinons toute responsabilité pour les dégradations et pour tout vol d’objets précieux, d’argent, de vêtements, de téléphones portables, d’objets ou d’équipements scolaires . Tous les objets ou vêtements trouvés seront regroupés et conservés jusqu’aux vacances suivantes. En cas de perte ou de détérioration de la carte scolaire, leur remplacement sera facturé 5 euros (prélèvement ou par chèque).
17- Matériel
En ce qui concerne les achats divers : d’une manière générale, toute demande d’achat (livres, matériel, etc…) se fera par l’intermédiaire et sous la responsabilité de la personne à l’origine de la demande.
Nous veillerons à ce que les élèves respectent le matériel et les locaux et aient un comportement correct avec tout le personnel de l’établissement. Les manquements seront sanctionnés selon leur gravité et les frais occasionnés facturés aux responsables légaux.
L’accueil et le personnel de l’établissement n’ont pas vocation à réceptionner les affaires oubliées, ni à les transmettre aux élèves.
Enfin, il est important de rappeler qu’il peut exister des points de désaccords entre l’établissement et les familles. Leur règlement doit se faire dans les formes de respect et de courtoisie usuelles. L’APEL peut être sollicitée.
18- Sorties et voyages
Le règlement des voyages se fera selon la modalité de paiement choisie en début d’année (prélèvement dont le montant viendra s’ajouter à l’échéancier en cours ou chèque libellé à l’ordre de « OGEC ECE »). Une facture sera établie. Le règlement intérieur s’applique lors de toutes les sorties et de tous les voyages.